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Strasbourg Écologiste et Citoyenne

Adresse :
http://www.ecolo-citoyenne.eu et http://www.jeanbarseghian2020.eu

Propriétaire :
Strasbourg Écologiste et citoyenne

Responsable de publication :
Jeanne Barseghian

Conception et réalisation : Ligne à Suivre

Hébergement :
OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Personne morale

Liste Strasbourg Écologiste et Citoyenne

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Crédits

Christian Creutz (portraits), images d’illustrations : Shane Rounce, Patrick Tomasso, Perry Grone, Ashes Sitoula, David Mussat, David Lévèque.

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique